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1. Principe de Hapatchan.blogspot.com

C’est un blog internet sur lequel, les internautes peuvent :

  • Consulter des actualités et des bons plans
  • Commenter par le biais de commentaires
  • Dialoguer avec d’autres personnes par le biais de commentaires.

2. A quoi doit s’engager l’utilisateur

L’internaute doit :

  • Ne pas commenter avec un pseudo pouvant heurter la sensibilité de personnes tierces, portant atteinte à autrui ou à des droits de tiers.
  • Ne pas commenter autour de ces domaines : Drogue, Piratage, Warez … ou autres activités illégales, Politique, Pornographie et Religion….
  • Ne pas commenter avec des descriptifs protégés par des droits d’auteurs.
  • Ne pas surcharger, altérer ou endommager le blog.
  • Ne pas porter atteinte à l’intégralité morale des administrateurs du blog et aux autres personnes qui commentent sur le blog
Les commentaires déposés sur le blog, doivent être conformes et légales. Tout commentaire illicite, contraire aux bonnes mœurs et/ou portant atteinte à autrui seront supprimés. Les internautes sont responsables de ce qu’ils postent sur le blog.

3. Protection des données à caractère personnel

Hapatchan.blogspot.com respecte la vie privée de ses utilisateurs et s’engage à ce que toutes les informations qu’il recueille permettant de les identifier soient considérées comme des informations confidentielles.
Lorsque vous postez un commentaire sur notre blog, vous devez fournir votre nom (ou pseudo) et votre adresse e-mail. Ces informations sont stockées dans une base de données et sont utilisées pour permettre l’accès aux services. Votre adresse de courrier électronique ne sera jamais affichée sur le blog ou utilisée pour quelle que raison que ce soit sans votre accord. Votre adresse IP est aussi enregistrée mais ne sera jamais affichée, exploitée ou communiquée. Ces informations ne seront jamais partagées à d’autres entreprises sauf dans le cas où ce serait requis par la justice. Le nombre de personnes autorisées à consulter vos données, est restreint et contrôlé.
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative aux fichiers, à l’informatique et aux libertés, les lecteurs et utilisateurs du blog Hapatchan.blogspot.com disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles les concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par mail par le biais de notre page Nous contacter.

4. Responsabilité de Hapatchan

Hapatchan.blogspot.com ne saurait être tenu responsable :

  • De l’inadéquation des informations et données émises en commentaires par les internautes sur le blog.
  • Des préjudices commerciaux subis par le client suite à une offre postée sur le blog et dont il a profité.
  • De la détérioration du matériel qu’utilisent les internautes pour naviguer sur le blog.
  • D’un accès difficile au blog suite à un mauvais fonctionnement ou une saturation du réseau internet à certaines périodes de l’année.
  • Des contaminations par virus des données et/ou logiciels de l’internaute dont la protection informatique incombe à ce dernier.
  • Des intrusions malveillantes de tiers sur le blog Hapatchan.blogspot.com malgré les mesures de sécurité mises en place.
  • En cas de force majeure : mauvais fonctionnement ou interruption du réseau électrique ou de télécommunication, catastrophes naturelles, explosions, incendies, conflits sociaux, grèves, guerres.

5. Service client

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6. Propriété intellectuelle

6.1 Le blog

Les droits de propriété intellectuelle afférent au blog Hapatchan appartiennent à Corroy -Bernard. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du blog, sans l’autorisation de Hapatchan ou de ses ayants-droits sont prohibées et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.

6.2 Les contenus apportés en commentaires par les internautes sur le blog

Les internautes accordent à Hapatchan.blogspot.com, une licence d’utilisation des contenus (commentaires) qu’ils publient sur le blog. Aussi Hapatchan.blogspot.com se réserve le droit de modifier ou de supprimer les commentaire postés par les internautes en cas de contenus contraires aux CGU du blog.

7. Liens hypertextes

Les liens externes présents (réseaux sociaux, boutiques en ligne, site d’actualités …) sur Hapatchan.blogspot.com sont totalement indépendantes. C’est-à-dire que Hapatchan.blogspot.com n’est pas tenu responsable des descriptifs, des images, des produits et/ou des publicités présentés sur ces sites tierces.

8. Invalidité d’une clause des présentes conditions générales

Dans l’hypothèse où une ou plusieurs clauses des présentes conditions générales d’utilisation deviendrait nulle (s), illégale (s) ou jugée(s) inapplicable(s) pour quelque raison que ce soit, la validité, la légalité ou l’applicabilité de tout autre stipulation des présentes conditions générales d’utilisation ne serait aucunement affectée ou altérée.

9. Droit applicable

Il est expressément prévu que les conditions générales d’utilisation sont régies et soumises au droit français. La langue applicable est la langue française.

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